2.4 Rückverfolgbarkeit

Identitas SA est un prestataire de services informatiques modernes. Outre la banque de données sur le trafic des animaux, Identitas gère la banque de données du contrôle des viandes (FLEKO) et Labelbase. Ces bases de données assurent l'enregistrement et la traçabilité des animaux de rente et de compagnie. Identitas contribue ainsi à la sécurité alimentaire et à la prévention des épizooties en Suisse. Elle est utile à la production de viande suisse et au public. Elle se situe à l'interface entre l'administration et la société et contribue à simplifier les charges administratives pour la Confédération, les cantons, l'agriculture et toute la chaîne de création de valeur de la production animale. Avec l'exploitation du Helpdesk Agate, Identitas SA soutient les éleveurs et les abattoirs dans leurs obligations de notifications.

La banque de données sur le trafic des animaux garantit la traçabilité et crée, grâce à cette transparence, la confiance des consommatrices et consommateurs. Sur mandat de l'OFAG, Identitas AG enregistre depuis 2000 dans la banque de données sur le trafic des animaux toutes les naissances, tous les déplacements et tous les abattages d'animaux de l'espèce bovine. Grâce à une traçabilité sans faille, elle offre aux autorités vétérinaires la possibilité de définir rapidement des mesures de lutte appropriées en cas d'épizootie. Identitas attribue des identités sous la forme de marques auriculaires uniques à tous les animaux à onglons détenus en Suisse (bovins, porcins, ovins, caprins et gibier détenu en enclos). Sur mandat de la Confédération et sur la base des notifications de naissance et d'abattage, l'entreprise verse chaque année des contributions de naissance et d'abattage aux éleveurs et aux abattoirs.

L'application web FLEKO permet aux contrôleurs de saisir les contrôles des viandes en ligne dans la base de données. Les données sont contrôlées et validées par le canton compétent. Les notifications d'abattage des moutons et des chèvres saisies dans FLEKO sont utilisées via la BDTA pour le versement des contributions à l'élimination des déchets. Les données servent à la Confédération à observer le marché et permettent en outre de se prononcer sur l'état de santé des animaux abattus. Grâce à un module supplémentaire de la FLEKO, les cantons peuvent en outre saisir les émoluments et les prestations de leurs contrôleurs ayant une incidence sur les décomptes.

Agate est un portail fédéral qui distingue quatre groupes d'utilisateurs.

Exploitant / détenteur d'animaux :

Dans ce groupe d’utilisateurs sont comprises les personnes qui gèrent une exploitation agricole, reçoivent des paiements directs, élèvent des poissons ou des abeilles et annoncent des déplacements d'engrais de ferme. Ce groupe d'utilisateurs est recensé par le canton et reçoit les données d'accès au portail par courrier. Après la première connexion, le mot de passe doit être remplacé par un mot de passe personnel. Les accès sont ensuite possibles au système cantonal, à HODUFLU (gestion des flux d'engrais de ferme) et à la BDTA. Les coordonnées des cantons concernés sont indiquées sur www.agate.ch.

Auto-inscription :

Par auto-inscription sont compris les particuliers qui s'enregistrent eux-mêmes pour consulter la BDTA en tant qu'invités ou en tant que propriétaires de chevaux (équidés) pour les enregistrer sur la BDTA.

Personnes intéressées :

Ce groupe d'utilisateurs voit les informations dans le domaine public.

Collaborateurs cantonaux ou fédéraux :

Les personnes qui travaillent dans un canton ou auprès d'un service fédéral ont besoin de droits d'accès plus étendus, qu'elles doivent demander séparément.

Les systèmes suivants sont intégrés dans le portail :

• Banque de données sur le trafic des animaux

• Systèmes cantonaux comme Acorda, Gelan et Lawis

• Données laitières

• Passeport viticole

• Acontrol et Asan

La solution indépendante d'Identitas SA permet aux organisations de label de vérifier leurs exigences spécifiques pour certains animaux ou groupes d'animaux. Les organisations de label définissent des prescriptions de détention afin de distinguer les animaux produits sous leur label du reste de la production. Sur la base des données de la BDTA et des exigences supplémentaires définies par l'organisation de label, il est possible de vérifier le respect des prescriptions du label pendant la phase de production et à l'abattoir.

Avantage pour les organisations de label :

Les organisations de labellisation peuvent définir et combiner les exigences de l'ensemble de l'exploitation, comme la forme de production ou le secteur de production, mais aussi les paramètres spécifiques à chaque animal, comme l'origine suisse ou la durée du séjour, sur les exploitations labellisées.

Avantage pour les abattoirs :

La vérification du statut du label permet de s'assurer de la conformité du label avant l'abattage. Tous les labels participants peuvent définir leurs exigences sur le même système. L'abattoir n'a donc plus besoin de contrôles sur papier ou de systèmes tiers. Labelbase peut en outre être intégrée directement dans le système de l'exploitation via une interface XML.

Avantage pour les propriétaires d'animaux :

Les éleveurs disposent d'une interface de travail conviviale pour les notifications aux organisations de labellisation directement sur la BDTA. Ils ont la possibilité de transmettre à la BDTA, en même temps que les notifications de droit public, les inscriptions pour leur label. Le détenteur d'animaux dispose à tout moment d'une vue d'ensemble du statut label de ses animaux.

En 2018, Proviande a lancé le seul système volontaire au monde de certification de l'origine du bétail bovin. Le contrôle de l'origine par ADN prouve, au moyen d'une analyse génétique, que les produits carnés portant l'appellation d'origine suisse proviennent réellement d'animaux élevés et abattus en Suisse. Cette sécurité profite à l'ensemble de la chaîne de création de valeur ainsi qu'aux consommatrices et consommateurs.

Le processus de contrôle de l'origine de l'ADN se déroule selon les points suivants :

1. Saisie d'échantillons de référence : L'abattoir prélève un échantillon de viande (échantillon de référence ADN) sur chaque carcasse. Cet échantillon permet d'établir le profil ADN de l'animal et de l'associer au numéro de la marque auriculaire.
2. Monitoring du marché : Proviande achète dans toute la Suisse des échantillons de viande et de produits carnés dans le commerce de détail et de gros, dans les magasins spécialisés en viande et dans les entreprises de restauration. Le profil ADN de l'échantillon est comparé aux échantillons de référence des animaux.
3. Comparaison des échantillons : Si un échantillon de référence concordant est trouvé, il est possible de retracer l'origine et de reconnaître que la viande provient effectivement de Suisse. S'il n'y a pas de concordance, l'origine ne peut pas être clairement définie et des analyses supplémentaires sont nécessaires.